A
- AAPL → Association des artistes plasticiens du Luxembourg
- ABBL → Association des Banques et Banquiers, Luxembourg
- Action LIONS Vaincre le Cancer
- Action Luxembourg Ouvert et Solidaire, Ligue des Droits de l’Homme
- Action Solidarité Tiers Monde
- Administration de l'Enregistrement et des Domaines → Administration de l'enregistrement, des domaines et de la TVA
- Administration de l'enregistrement, des domaines et de la TVA
- Administration de l'Environnement
- Administration de la nature et des forêts
- Administration des Contributions directes
- Administration des Douanes et Accises
- Administration des Ponts et Chaussées
- Affaires étrangères et européennes
- Affaires étrangères et européennes - Direction de l'immigration
- Affaires étrangères et européennes - Direction de la coopération au développement et de l'action humanitaire
- Affaires étrangères et européennes - Direction de la défense
- Affaires étrangères et européennes - Direction des affaires consulaires et des relations culturelles internationales
- Affaires étrangères et européennes - Direction des affaires européennes et des relations économiques internationales
- Affaires étrangères et européennes - Direction des Affaires politiques
- Affaires étrangères et européennes - Direction des finances et des ressources humaines
- Affaires étrangères et européennes - Direction du protocole et de la chancellerie
- Affaires étrangères et européennes - Secrétariat général
- Agence du Bénévolat
- Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information
- Agriculture, Viticulture → Agriculture, Viticulture et Développement rural
- Agriculture, Viticulture et Développement rural
- ALI → Association Luxembourgeoise des Ingénieurs a.s.b.l.
- ALIA → Autorité luxembourgeoise indépendante de l'audiovisuel
- ALK → Association Luxembourgeoise des Kinésithérapeutes
- ALTA → Association Luxembourgeoise des Techniciens de l'Audiovisuel
- Aluseau a.s.b.l.
- ALUSEAU, Association Luxembourgeoise des Services de l'Eau → Aluseau a.s.b.l.
- Aménagement du territoire
- Amitiés Luxembourg-Portugal
- ANSSI → Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information
- Archevêché de Luxembourg
- Association de Soutien aux Travailleurs Immigrés
- Association des Agents Pénitentiaires du Grand-Duché de Luxembourg
- Association des artistes plasticiens du Luxembourg
- Association des Banques et Banquiers, Luxembourg
- Association des Compagnies d'Assurances et de Réassurances
- Association des Directeurs des Centres d’Accueil
- Association des Gestionnaires de Réassurances
- Association des médecins et médecins-dentistes
- Association des Professeurs de I'Enseignement Secondaire et Supérieur du Grand-Duché de Luxembourg a.s.b.l.
- Association des Receveurs Communaux
- Association luxembourgeoise de la médiation et des médiateurs agréés
- Association Luxembourgeoise des Avocats Pénalistes
- Association luxembourgeoise des conseils comptables et fiscaux
- Association Luxembourgeoise des Ingénieurs a.s.b.l.
- Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque, ALJB → Association Luxembourgeoise des Juristes de Droit Bancaire
- Association Luxembourgeoise des Juristes de Droit Bancaire
- Association Luxembourgeoise des Kinésithérapeutes
- Association luxembourgeoise des réalisateurs et scénaristes
- Association Luxembourgeoise des Techniciens de l'Audiovisuel
- Association luxembourgeoise pour l'étude du droit de la concurrence
- Association nationale des infirmiers et infirmières luxembourgeois
- Associatioun vun de Lëtzebuerger Bibliothekären, Archivisten an Dokumentalisten a.s.b.l.
- Autorité de contrôle judiciaire en matière de protection des données à caractère personnel
- Autorité luxembourgeoise indépendante de l'audiovisuel
- Autorités judiciaires
B
- Banque Centrale du Luxembourg
- Banque centrale européenne
- Banque et Caisse d'Épargne de l'État
- BCE → Banque centrale européenne
- BCEE → Banque et Caisse d'Épargne de l'État
- BCL → Banque Centrale du Luxembourg
C
- Cabinet d'instruction de Luxembourg
- Caisse de Maladie des Fonctionnaires et Employés Communaux
- Caisse de Maladie des Fonctionnaires et Employés Publics
- Caisse nationale d'assurance pension
- Caisse nationale de santé
- Caisse Nationale des Prestations Familiales
- CAM → Commissariat aux affaires maritimes
- Caritas
- Caritas Luxembourg → Caritas
- Centrale Paysanne Luxembourgeoise
- Centre commun de la sécurité sociale
- Centre d'Information et de Documentation Femmes et Genre
- Centre des technologies de l'information de l'État
- Centre pénitentiaire de Givenich
- Centre pénitentiaire de Luxembourg
- Centre pour l'également de traitement
- Centre pour l'égalité de traitement
- Cercle de Coopération
- Cercle de Coopération des ONGD de Luxembourg → Cercle de Coopération des Organisations Non Gouvernementales de Développement de Luxembourg a.s.b.l.
- Cercle de Coopération des Organisations Non Gouvernementales de Développement de Luxembourg a.s.b.l.
- CES → Conseil Économique et Social
- CFEP → Chambre des fonctionnaires et employés publics
- CFL, SNCFL → Société nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
- CGFP → Confédération Générale de la Fonction Publique
- Chambre d'agriculture
- Chambre de commerce
- Chambre de travail
- Chambre des Députés
- Chambre des employés privés
- Chambre des Experts du Grand-Duché de Luxembourg
- Chambre des fonctionnaires et employés publics
- Chambre des Huissiers de justice du Grand-Duché de Luxembourg
- Chambre des métiers
- Chambre des notaires
- Chambre des salariés
- Chambre immobilière
- Chambres professionnelles
- CHBATG → Confédération Hair Beauty And Tattoo Guild
- CLAE → Comité de Liaison des Associations d'Étrangers
- Classes moyennes
- Classes Moyennes et Tourisme
- CMPPN → Commission médico-psycho-pédagogique nationale
- CNAP → Caisse nationale d'assurance pension
- CNPD → Commission Nationale pour la Protection des Données
- CNPEM → Commission nationale des programmes de l’enseignement musical
- CNPF → Caisse Nationale des Prestations Familiales
- CNPH → Conseil national des personnes handicapées a.s.b.l.
- CNS → Caisse nationale de santé
- Collectif Réfugiés Luxembourg
- Collège des Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée
- Collège médical
- Collège vétérinaire
- Comité consultatif pour l'examen des dossiers de notification des substances
- Comité de la Gestion de l'Eau
- Comité de Liaison des Associations d'Étrangers
- Comité du Travail Féminin
- Comité National d'Éthique de Recherche Luxembourg
- Comité Olympique et Sportif Luxembourgeois
- Comité Olympique, COSL → Comité Olympique et Sportif Luxembourgeois
- Commissariat aux affaires maritimes
- Commissariat aux assurances
- Commission consultative communale à l'intégration
- Commission consultative communale d'intégration de la Ville d'Esch-sur-Alzette
- Commission Consultative de l'Assurance Dépendance
- Commission consultative des Droits de l’Homme
- Commission consultative des Laboratoires
- Commission consultative pour traitements informatiques
- Commission consultative prévue à l'article 387 du Code de la sécurité sociale
- Commission de Circulation de l’État
- Commission de Surveillance du Secteur Financier
- Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
- Commission des Normes Comptables
- Commission des Transports
- Commission Indépendante de la Radiodiffusion
- Commission Interdépartementale
- Commission médico-psycho-pédagogique nationale
- Commission nationale des programmes de l’enseignement musical
- Commission Nationale pour la Protection des Données
- Commission permanente pour le secteur hospitalier
- Commune de Beaufort
- Commune de Bech
- Commune de Beckerich
- Commune de Berdorf
- Commune de Bertrange
- Commune de Bettembourg
- Commune de Bettendorf
- Commune de Betzdorf
- Commune de Bissen
- Commune de Biwer
- Commune de Boevange-sur-Attert
- Commune de Boulaide
- Commune de Bourscheid
- Commune de Bous
- Commune de Clervaux
- Commune de Colmar-Berg
- Commune de Consdorf
- Commune de Contern
- Commune de Dalheim
- Commune de Diekirch
- Commune de Differdange
- Commune de Dippach
- Commune de Dudelange
- Commune de Echternach
- Commune de Ell
- Commune de Erpeldange
- Commune de Esch-sur-Alzette
- Commune de Esch-sur-Sûre
- Commune de Eschweiler
- Commune de Ettelbruck
- Commune de Feulen
- Commune de Fischbach
- Commune de Flaxweiler
- Commune de Frisange
- Commune de Garnich
- Commune de Goesdorf
- Commune de Grevenmacher
- Commune de Grosbous
- Commune de Heffingen
- Commune de Hesperange
- Commune de Hobscheid
- Commune de Junglinster
- Commune de Käerjeng
- Commune de Kayl
- Commune de Kehlen
- Commune de Kiischpelt
- Commune de Koerich
- Commune de Kopstal
- Commune de Lac de la Haute-Sûre
- Commune de Larochette
- Commune de Lenningen
- Commune de Leudelange
- Commune de Lintgen
- Commune de Lorentzweiler
- Commune de Luxembourg
- Commune de Mamer
- Commune de Manternach
- Commune de Mersch
- Commune de Mertert
- Commune de Mertzig
- Commune de Mompach
- Commune de Mondercange
- Commune de Mondorf-les-Bains
- Commune de Niederanven
- Commune de Nommern
- Commune de Parc Hosingen
- Commune de Pétange
- Commune de Préizerdaul
- Commune de Putscheid
- Commune de Rambrouch
- Commune de Reckange-sur-Mess
- Commune de Redange
- Commune de Reisdorf
- Commune de Remich
- Commune de Roeser
- Commune de Rosport
- Commune de Rumelange
- Commune de Saeul
- Commune de Sandweiler
- Commune de Sanem
- Commune de Schengen
- Commune de Schieren
- Commune de Schifflange
- Commune de Schuttrange
- Commune de Septfontaines
- Commune de Stadtbredimus
- Commune de Steinfort
- Commune de Steinsel
- Commune de Strassen
- Commune de Tandel
- Commune de Troisvierges
- Commune de Tuntange
- Commune de Useldange
- Commune de Vallée de l’Ernz
- Commune de Vianden
- Commune de Vichten
- Commune de Wahl
- Commune de Waldbillig
- Commune de Waldbredimus
- Commune de Walferdange
- Commune de Weiler-la-Tour
- Commune de Weiswampach
- Commune de Wiltz
- Commune de Wincrange
- Commune de Winseler
- Commune de Wormeldange
- Communication et Médias
- Confédération de la Communauté portugaise
- Confédération Générale de la Fonction Publique
- Confédération Hair Beauty And Tattoo Guild
- Confédération luxembourgeoise du commerce
- Conférence des Présidents
- Conférence nationale des Élèves
- Conseil d'État
- Conseil de l'Ordre des avocats du Barreau de Diekirch → Ordre des avocats du Barreau de Diekirch
- Conseil de l'Ordre des avocats du Barreau de Luxembourg → Ordre des avocats du Barreau de Luxembourg
- Conseil de l'Ordre du Barreau de Luxembourg
- Conseil de la Concurrence
- Conseil de Presse
- Conseil Économique et Social
- Conseil National des Étrangers
- Conseil National des Femmes du Luxembourg
- Conseil national des personnes handicapées a.s.b.l.
- Conseil national des programmes
- Conseil permanent de la langue luxembourgeoise
- Conseil Scientifique de Psychothérapie
- Conseil scientifique du domaine de la santé
- Conseil supérieur de certaines professions de santé
- Conseil supérieur de la chasse
- Conseil Supérieur de la Jeunesse
- Conseil supérieur de l’aménagement du territoire
- Conseil supérieur des maladies infectieuses
- Conseil Supérieur des Personnes Agées
- Conseil supérieur des personnes handicapées
- Conseil supérieur pour la protection de la nature
- Conseil supérieur pour le développement durable
- Coopération et Action Humanitaire
- COPAS, Confédération des organismes prestataires d'aides et de soins → Fédération COPAS
- Cour administrative
- Cour des Comptes
- Cour d’appel
- Cour Grand-Ducale
- Cour Supérieure de Justice
- CTIE → Centre des technologies de l'information de l'État
- Cultes
- Culture
D
- Défense
- Développement durable
- Développement durable et Infrastructures
- Digitalisation
?
- Économie
- Éducation nationale
- Égalité des chances → Égalité entre les femmes et les hommes
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Énergie
E
- Enfance et Jeunesse
- Enseignement supérieur et Recherche
- Entente des Gestionnaires des Centres d’Accueil
- Entente des Hôpitaux Luxembourgeois → Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
- Entreprise des Postes et télécommunications
- Environnement - Climat
- Environnement et Gestion de l'Eau, Environnement, Climat → Environnement - Climat
?
- État
E
- Europa Donna Luxembourg asbl
F
- Famille
- FAPEL → Fédération des Associations de Parents d’Élèves du Luxembourg
- FEDAS, FEDAS Luxembourg a.s.b.l. → Fédération des acteurs du secteur social au Luxembourg
- Fédération chrétienne du personnel de transport
- Fédération COPAS
- Fédération des acteurs du secteur social au Luxembourg
- Fédération des Associations Africaines au Luxembourg
- Fédération des Associations de Parents d’Élèves du Luxembourg
- Fédération des Associations Espagnoles au Luxembourg
- Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
- Fédération des industriels luxembourgeoise
- Fédération des Universitaires au Service de l'État
- Fédération luxembourgeoise des Arts de la Scène → Theater Federatioun
- Fédération Luxembourgeoise des Laboratoires d'Analyses Médicales a.s.b.l.
- Fédération Nationale des Cheminots, Travailleurs des Transports, Fonctionnaires et Employés au Luxembourg
- Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg → HORESCA
- FEDIL → Fédération des industriels luxembourgeoise
- Femmes en détresse a.s.b.l.
- Finances
- FLLAM → Fédération Luxembourgeoise des Laboratoires d'Analyses Médicales a.s.b.l.
- Fonction publique
- Fonction publique et Réforme administrative
- Fondation Cancer
- Fondation Greenpeace
- Fondation Hëllef fir d’Natur
- Fondation Jugend- an Drogenhëllef
- Fondation Maison de la Porte Ouverte
- Fondation ÖkoFonds
- Fondation Pro Familia
- Fonds de compensation
- Fonds National de Solidarité
G
- Gouvernement
- Grand-Duc
- Grande Région
- Groupe de travail interministériel « Protection Jeunesse »
- Groupement des Magistrats Luxembourgeois
H
- Haut-Commissaire à la Protection nationale
- Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
- HORESCA
I
- ICOM Luxembourg
- IGF → Inspection Générale des Finances
- IGSS → Inspection générale de la sécurité sociale
- ILNAS → Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
- Immigration et Asile
- Initiativ Liewensufank
- Inspection du Travail et des Mines
- Inspection générale de la sécurité sociale
- Inspection Générale des Finances
- Institut des Réviseurs d’Entreprises
- Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques
- Intérieur
- International Council of Museums - Luxembourg, ICOM, International Council of Museums → ICOM Luxembourg
- Intersex & Transgender Luxembourg a.s.b.l.
- ITM → Inspection du Travail et des Mines
J
- Juge d’instruction
- Jugendparlament → Parlement des Jeunes
- Juridictions administratives
- Justice
- Justice de Paix de Diekirch
- Justice de Paix de Luxembourg
- Justice de Paix d’Esch-sur-Alzette
K
- Kanner an Jugendpsychotherapie Lëtzebuerg a.s.b.l.
- KJPL → Kanner an Jugendpsychotherapie Lëtzebuerg a.s.b.l.
L
- La Famille Heureuse → Mouvement Luxembourgeois pour le Planning Familial et l'Éducation Sexuelle a.s.b.l
- Laboratoire National de Santé
- LARS, Luxembourgish Association of Filmmakers and Scriptwriters → Association luxembourgeoise des réalisateurs et scénaristes
- LCGB
- Lëtzebuerger Flüchtlingsrot → Collectif Réfugiés Luxembourg
- Lëtzebuerger Gesellschaft fir Psychologie → Société Luxembourgeoise de Psychologie
- Lëtzebuerger Guiden a Scouten
- Lëtzebuerger Natur- a Vulleschutzliga
- Ligue des Droits de l'Homme
- Ligue luxembourgeoise de Prévention et d'Action médico-sociales → Ligue Médico-Sociale
- Ligue Médico-Sociale
- LIST, centre de recherche public «Luxembourg Institute of Science and Technology», Centre de recherche public Henri Tudor, Centre de recherche public Gabriel Lippmann → Luxembourg Institute of Science and Technology
- Logement
- Luxembourg Institute of Science and Technology
M
- Médiateur / Médiatrice
- Mobilité - Transports
- Monsieur/Madame le Procureur d’État à Diekirch
- Monsieur/Madame le Procureur d’État à Luxembourg
- Monsieur/Madame le/la Délégué(e) à l'exécution des peines
- Mouvement écologique
- Mouvement Luxembourgeois pour le Planning Familial et l'Éducation Sexuelle a.s.b.l
- Mouvement Patrimonial - Eng Initiative fir den Denkmalschutz Asbl
O
- ODL → Office des licences
- Office des licences
- Office luxembourgeois de l’accueil et de l’intégration
- OGB-L, Onofhängege Gewerkschaftsbond Lëtzebuerg → Onofhengege Gewerkschaftsbond Lëtzebuerg
- OGB-L, Onofhängege Gewerkschaftsbond Lëtzebuerg → OGBL
- OGBL
- OLAI, Office national de l’accueil, ONA → Office luxembourgeois de l’accueil et de l’intégration
- Ombuds-Comité fir d’Rechter vum Kand
- Ombudscomité fir d'Rechter vum Kand
- Ombudsman → Médiateur / Médiatrice
- Onofhengege Gewerkschaftsbond Lëtzebuerg
- Ordre des Architectes et des Ingénieurs-Conseils
- Ordre des avocats du Barreau de Diekirch
- Ordre des avocats du Barreau de Luxembourg
- Ordre des Experts-Comptables
- Ordre Luxembourgeois des Géomètres
- ORK, Ombuds-Comité pour les droits des enfants, Ombuds-Komitee für die Rechte des Kindes, Ombuds Committee for Children's Rights → Ombudscomité fir d'Rechter vum Kand
P
- P&T, Postes → Entreprise des Postes et télécommunications
- Parlement des Jeunes
- Parquet du Tribunal d’Arrondissement de Diekirch
- Parquet du Tribunal d’Arrondissement de Luxembourg
- Parquet général (Cité judiciaire)
- Patientevertriedung a.s.b.l.
- PRO-SUD → Syndicat de communes pour la promotion et le développement de la région du Sud
- Protection des consommateurs
R
- Réforme administrative
- Relations avec le Parlement
- Représentation permanente du Luxembourg auprès de l'UE à Bruxelles
- Rosa Lëtzebuerg a.s.b.l.
S
- Santé
- SCL → Service central de législation
- SEBES → Syndicat des Eaux du Barrage d'Esch-sur-Sûre
- Sécurité intérieure
- Sécurité sociale
- Service Central d'Assistance Sociale
- Service central de législation
- Service de Santé au Travail de l'Industrie
- Service de Santé au Travail Multisectoriel
- Service Socio-Pastoral Intercommunautaire - Centre intercommunautaire
- Services sociaux et éducatifs
- Services sociaux et éducatifs de l'OGBL
- SES → Syndicat des Eaux du Sud
- SIAS → Syndicat intercommunal à vocation multiple
- SICLER → Syndicat intercommunal pour la promotion du canton de Clervaux
- SICONA SUD-OUEST → Syndicat intercommunal de l’Ouest pour la conservation de la nature
- SICONA-CENTRE → Syndicat intercommunal du Centre pour la conservation de la nature
- SIDEN → Syndicat Intercommunal de Dépollution des Eaux Résiduaires du Nord
- SIDOR → Syndicat intercommunal pour la gestion des déchets en provenance des ménages et des déchets assimilables pour les communes des cantons de Luxembourg, d’Esch et de Capellen
- SIGRE → Syndicat intercommunal pour la gestion des déchets ménagers, encombrants et assimilés en provenance des communes de la région de Grevenmacher, Remich et Echternach
- SIKOR → Syndicat intercommunal Kordall
- SLBC → Société Luxembourgeoise de Biologie Clinique a.s.b.l.
- SLGO → Société Luxembourgeoise de Gynécologie et d'Obstétrique
- SNPGL → Syndicat national de la Police grand-ducale Luxembourg
- Société Luxembourgeoise d'Oncologie
- Société Luxembourgeoise de Biologie Clinique a.s.b.l.
- Société Luxembourgeoise de Cardiologie
- Société Luxembourgeoise de Gynécologie et d'Obstétrique
- Société Luxembourgeoise de Psychiatrie, Pédopsychiatrie et Psychothérapie
- Société Luxembourgeoise de Psychologie
- Société nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
- SPL → Syndicat des pharmaciens luxembourgeois
- Sports
- Staatsrot → Conseil d'État
- STATEC → Institut National de la Statistique et des Études Économiques
- STM → Service de Santé au Travail Multisectoriel
- Syndicat de communes pour la promotion et le développement de la région du Sud
- Syndicat des Eaux du Barrage d'Esch-sur-Sûre
- Syndicat des Eaux du Sud
- Syndicat des pharmaciens luxembourgeois
- Syndicat des villes et communes luxembourgeoises
- Syndicat intercommunal à vocation multiple
- Syndicat Intercommunal de Dépollution des Eaux Résiduaires du Nord
- Syndicat intercommunal de l’Ouest pour la conservation de la nature
- Syndicat intercommunal du Centre pour la conservation de la nature
- Syndicat intercommunal Kordall
- Syndicat intercommunal pour la gestion des déchets en provenance des ménages et des déchets assimilables pour les communes des cantons de Luxembourg, d’Esch et de Capellen
- Syndicat intercommunal pour la gestion des déchets ménagers, encombrants et assimilés en provenance des communes de la région de Grevenmacher, Remich et Echternach
- Syndicat intercommunal pour la promotion du canton de Clervaux
- Syndicat national de la Police grand-ducale Luxembourg
- Syndicat Santé
- Syndicat services publics de l'OGB-L
- Syndikat Erzéiung a Wëssenschaft am OGBL
- SYVICOL, Syndicat intercommunal des villes et communes luxembourgeoises → Syndicat des villes et communes luxembourgeoises
T
- Theater Federatioun
- Tourisme
- Transports, mobilité → Mobilité - Transports
- Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
- Travaux publics
- Trésor et Budget
- Tribunal administratif
- Tribunal de la Jeunesse Diekirch
- Tribunal de la Jeunesse et des Tutelles
- Tribunal de la Jeunesse Luxembourg
- Tribunal d’Arrondissement de Diekirch
- Tribunal d’Arrondissement de Luxembourg
U
- UEL → Union des entreprises luxembourgeoises
- ULC → Union Luxembourgeoise des Consommateurs
- ULPA → Union Luxembourgeoise de la Production Audiovisuelle
- Uni Lëtzebuerg, Uni → Université du Luxembourg
- Union commerciale de la Ville de Luxembourg
- Union des entreprises luxembourgeoises
- Union Grand-Duc Adolphe
- Union Luxembourgeoise de l'économie solidaire
- Union Luxembourgeoise de la Production Audiovisuelle
- Union Luxembourgeoise des Consommateurs
- Union Saint Pie X
- Université du Luxembourg
V
- Verain vun de Lëtzebuerger Archivisten a.s.b.l.
Z
- Zukunftskeess - Caisse pour l'avenir des enfants
Vocabulary information
| DC:TITLE |
Acteurs intervenant dans le processus législatif
|
|---|---|
| DC:DESCRIPTION |
Liste des acteurs intervenant dans le processus législatif
|
| DC:PUBLISHER |
Ministère d'État du Luxembourg - Service central de législation
|
| DC:CREATOR |
Ministère d'État du Luxembourg - Service central de législation
|
| DC:CREATED |
vendredi 1 janvier 2016 00:00:00
|
| DC:ISREQUIREDBY | |
| DC:LICENSE | |
| DC:MODIFIED |
jeudi 30 juillet 2020 00:00:00
|
| DC:RIGHTS |
cc by 4.0
|
| DC:TYPE |
Vocabulaire contrôlé
|
| PAGE D'ACCUEIL POUR LE TÉLÉCHARGEMENT | |
| RDF:TYPE | |
| SKOSMOS:SHORTNAME |
Acteurs intervenant dans le processus législatif
|
| URI | http://data.legilux.public.lu/resource/authority/legal-institution |