Règlement ministériel du 14 novembre 1996 déterminant:

•	les épreuves qui figurent à l'examen de fin d'études des différentes divisions et sections du régime de la formation de technicien à la session de l'année 1997;
•	la nature des épreuves et la pondération des épreuves écrites, orales ou pratiques;
•	les branches fondamentales;
•	les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense, ainsi que le nombre maximal de dispenses.

Dans la division administrative et commerciale les épreuves d'examen sont: la Comptabilité et la Gestion; la Communication professionnelle; l'Economie politique; la Langue française; la Langue allemande; la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division agricole, section agricole les épreuves d'examen sont: la Langue française, la Langue anglaise et la Langue allemande (1:1:1); la Mathématique appliquée; la Phytopathologie et l'Agronomie (1:1); l'Alimentation, l'Elevage et la Pathologie (2:2:1); la Chimie minérale et la Biochimie (1:1); la Physique et la Mécanique (1:1); l'Economie rurale, les NTI-Economie et l'Informatique (2:1:1); la Gestion agricole, le Droit rural et le Marketing (2:1:1); les Travaux pratiques en Agronomie, en Zootechnie et le Projet (1:1:1).

Dans la division agricole, section horticole les épreuves d'examen sont: la Langue française, la Langue anglaise et la Langue allemande (1:1:1); la Mathématique appliquée; la Nutrition des plantes/Fumure, la Phytopathologie et la Pédologie (2:2:1); l'Economie horticole, l'Informatique et le Projet (2:1:2); les Machines horticoles et les Techniques horticoles (1:1); la Chimie minérale et la Biotechnologie (1:1); la Physique; les Cultures spéciales; l'Horticulture appliquée: Horticulteur-fleuriste, Horticulteur-maraîcher, Pépiniériste-paysagiste (1:1:1).

Dans la division artistique, section design graphique les épreuves d'examen sont: l'Histoire de l'art; l'Infographie; le Film et l'audiovisuel ou la Photographie; le Design graphique; le Dessin d'observation; la Langue française; la Langue allemande ou la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division artistique, section expression plastique les épreuves d'examen sont: l'Histoire de l'art; l'Infographie; le Film et l'audiovisuel ou la Photographie; la Peinture; les Techniques d'impression; le Dessin d'observation; le Volume/espace; la Langue française; la Langue allemande ou la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division chimique les épreuves d'examen sont: la Chimie physique et la Chimie minérale (1:1); la Chimie organique et les Méthodes d'analyse (3:1); le Génie chimique et les Essais des matériaux (1:1); la Biochimie et les Problèmes de l'environnement (2:1); l'Informatique et les Méthodes de mesure et de régulation (1:1); les Travaux pratiques de chimie; la Langue française, la Langue allemande et la Langue anglaise (1:1:1); la Mathématique; la Physique.

Dans la division électrotechnique, section énergie les épreuves d'examen sont: l'Electrotechnique; l'Electronique digitale; les Asservissements; les Machines électriques; les Techniques d'entraînement; les Travaux pratiques; l'Epreuve intégrée; la Langue française; la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division électrotechnique, section énergie, ancien régime les épreuves d'examen sont: l'Electrotechnique; l'Informatique; les Machines et Installations électriques; les Asservissements et Mesures industrielles; l'Electronique digitale; l'Electronique industrielle; les Travaux pratiques en atelier; la Langue anglaise; la Mathématique.

Dans la division électrotechnique, section communication les épreuves d'examen sont: l'Informatique; la Microélectronique; les Techniques audio-vidéo; la Télécommunication; les Transmissions; les Systèmes d'alerte; les Travaux pratiques en atelier; l'Epreuve intégrée; la Langue française; la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division électrotechnique, section communication, ancien régime les épreuves d'examen sont: l'Electrotechnique; l'Informatique; l'Electronique H.F.; les Microordinateurs; les Asservissements; l'Electronique digitale; les Travaux pratiques en atelier; la Langue anglaise; la Mathématique.

Dans la division génie civil, section constructions civiles les épreuves d'examen sont: l'Atelier: béton, liants; les Travaux pratiques: matières plastiques; l'Urbanisme et l'Infrastructure; la Topographie; la Sécurité et l'Organisation des chantiers; la Statique appliquée; la Chimie appliquée; le Projet; la Langue française; la Langue allemande ou la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division génie civil, section bâtiment les épreuves d'examen sont: l'Atelier: béton, liants; les Travaux pratiques: matières plastiques; l'Urbanisme et l'Infrastructure; la Topographie; les Eléments d'architecture; les Eléments de constructions; la Chimie appliquée; le Projet; la Langue française; la Langue allemande ou la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division hôtelière et touristique les épreuves d'examen sont: la Technologie de réception; l'Oenologie; les Techniques de gestion; la Comptabilité-gestion; l'Organisation hôtelière; l'Informatique; la Langue française; la Langue anglaise; la 3e Langue; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division informatique les épreuves d'examen sont: l'Electronique; l'Informatique générale; l'Informatique appliquée; la Téléinformatique et les réseaux; l'Informatique industrielle; l'Architecture des ordinateurs; la Langue française; la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division mécanique, section mécanique générale les épreuves d'examen sont: la Production et l'Automatisation; les Techniques de communication; les Asservissements; les Machines et les Appareils; la Langue française; la Langue allemande ou la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division mécanique, section mécanique automobile les épreuves d'examen sont: les Systèmes d'allumage et de préchauffage; les Systèmes de carburation et d'échappement; les Transmissions; le Châssis et la Carrosserie; les Equipements de confort et de Sécurité; la Communication et le Service après-vente; l'Epreuve interdisciplinaire; la Langue française; la Langue allemande ou la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale.

Dans la division administrative et commerciale toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: la Langue française (écrit 3/4 - oral 1/4); la Langue allemande (écrit 3/4-oral 1/4); la Communication professionnelle (écrit 5/6 - oral 1/6).

Dans la division agricole, section agricole et la section horticole toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: le Projet (écrit 3/4 - oral 1/4).

Dans la division artistique, section design graphique et la section expression plastique toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: la Langue allemande (écrit 3/4 - oral 1/4); l'Histoire de l'art (écrit 3/4 - oral 1/4).

Dans la division chimique toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: la Chimie organique et les Méthodes d'analyse (écrit 3/4 - oral 1/4), les Travaux pratiques de chimie.

Dans la division électrotechnique, section énergie toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: les Techniques d'entraînement (écrit 3/4 - oral 1/4); l'Epreuve intégrée; les Travaux pratiques en atelier.

Dans la division électrotechnique, section énergie, ancien régime toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: l'Electronique industrielle (écrit 3/4 - oral 1/4); les Travaux pratiques en atelier.

Dans la division électrotechnique, section communication toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: la Microélectronique ( écrit 3/4 - oral 1/4); l'Epreuve intégrée; les Travaux pratiques en atelier.

Dans la division électrotechnique, section communication, ancien régime toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: les Microordinateurs (écrit 3/4 - oral 1/4); les Travaux pratiques en atelier.

Dans la division génie civil, section constructions civiles toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: la Langue allemande (écrit 3/4 - oral 1/4); l'Atelier: béton, liants; les Travaux pratiques: matières plastiques; l'Urbanisme et l'Infrastructure (écrit 3/4 - oral 1/4); la Topographie (écrit 1/2 - pratique 1/2).

Dans la division génie civil, section bâtiment toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: la Langue allemande (écrit 3/4 - oral 1/4); l'Atelier: béton, liants; les Travaux pratiques: matières plastiques; le Projet (écrit 3/4 - oral 1/4); la Topographie (écrit 1/2 - pratique 1/2.

Dans la division hôtelière et touristique toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: la Technologie de réception (écrit 3/4 - oral 1/4); l'Organisation hôtelière (écrit 1/4 - pratique 3/4).

Dans la division informatique toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: la Téléinformatique et les réseaux (écrit 3/4 - oral 1/4).

Dans la division mécanique, section mécanique générale toutes les épreuves d'examen sont entièrement écrites à l'exception des épreuves qui suivent: la Langue allemande (écrit 3/4 - oral 1/4); les Techniques de communication (écrit 3/4 - oral 1/4).

Dans la division mécanique, section mécanique automobile les épreuves sont intégrées en: Systèmes d'allumage et de préchauffage; Systèmes de carburation et d'échappement; Transmissions; Châssis et carrosserie; Equipements de confort et de sécurité. L'Epreuve interdisciplinaire est écrite et pratique (1/2-1/2). L'épreuve en Communication et service après-vente est orale. L'épreuve en Langue allemande est écrite et orale (3/4-1/4). Les épreuves en Langue française, en Mathématique et en Education civique et sociale sont écrites.

Dans la division administrative et commerciale les branches fondamentales sont: la Comptabilité et la Gestion; la Communication professionnelle.

Dans la division agricole, section agricole les branches fondamentales sont: l'Alimentation; la Gestion agricole; les Travaux pratiques; l'Economie rurale; l'Agronomie.

Dans la division agricole, section horticole les branches fondamentales sont: les Cultures spéciales: pépiniériste-paysagiste, horticulteur-fleuriste, horticulteur-maraîcher); la Nutrition des plantes; la Phytopathologie; l'Economie horticole; l'Horticulture appliquée.

Dans la division artistique, section design graphique les branches fondamentales sont: l'Infographie; le Design graphique; le Dessin d'observation;

Dans la division artistique, section expression plastique les branches fondamentales sont: la Peinture; le Dessin d'observation; le Volume/espace.

Dans la division chimique les branches fondamentales sont: la Chimie physique et la Chimie minérale; la Chimie organique et les Méthodes d'analyse; les Travaux pratiques de chimie.

Dans la division électrotechnique, section énergie, dans la division électrotechnique, section énergie, ancien régime, dans la division électrotechnique, section communication, dans la division électrotechnique, section communication, ancien régime la branche fondamentale est: les Travaux pratiques en atelier.

Dans la division génie civil, section constructions civiles les branches fondamentales sont: la Topographie; la Statique appliquée; le Projet.

Dans la division génie civil, section bâtiment les branches fondamentales sont: l'Urbanisme et l'infrastructure; les Eléments de constructions; le Projet.

Dans la division hôtelière et touristique les branches fondamentales sont: la Technologie de réception; les Techniques de gestion; la Comptabilité/gestion.

Dans la division informatique les branches fondamentales sont: l'Informatique générale; la Téléinformatique et les réseaux; l'Architecture des ordinateurs.

Dans la division mécanique, section mécanique générale les branches fondamentales sont: les Techniques de communication; les Asservissements; les Machines et les appareils.

Dans la division mécanique, section mécanique automobile les branches fondamentales sont: les Systèmes d'allumage et de préchauffage; les Systèmes de carburation et d'échappement; les Transmissions; le Châssis et la Carrosserie.

Dans la division administrative et commerciale les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: l'Economie politique; la Langue allemande; la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 3.

Dans la division agricole, section agricole les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: la Langue française, la Langue allemande et la Langue anglaise; la Mathématique appliquée; la Physique; la Pathologie; la Biochimie; les NTI-Economie; l'Informatique, le Droit rural; le Marketing; la Mécanique; la Phytopathologie; le nombre maximal de dispenses est 6.

Dans la division agricole, section horticole les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: la Langue française, la Langue allemande et la Langue anglaise; la Mathématique appliquée; la Physique; la Pédologie; la Technique horticole; l'Informatique; la Biotechnologie; les Machines horticoles; le nombre maximal de dispenses est 6.

Dans la division artistique, section design graphique les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: le Film et l'audiovisuel ou la Photographie; le Dessin d'observation; la Langue française; la Langue allemande ou la langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 4.

Dans la division artistique, section expression plastique les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: l'Infographie; le Film et l'audiovisuel ou la Photographie; les Techniques d'impression; le Dessin d'observation; la Langue française; la Langue allemande ou la langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 4.

Dans la division chimique les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: le Génie chimique et les Essais des matériaux; l'Informatique et les Méthodes de mesure et de régulation; la Langue française, la Langue allemande et la Langue anglaise; la Mathématique, la Physique; le nombre maximal de dispenses est 3.

Dans la division électrotechnique, section énergie les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: l'Electrotechnique; l'Electronique digitale; les Asservissements; les Machines électriques; la Langue française; la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 4.

Dans la division électrotechnique, section énergie, ancien régime les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: l'Electrotechnique; l'Informatique; les Machines et les Installations électriques; les Asservissements et les Mesures industrielles; l'Electronique digitale; la Langue anglaise; la Mathématique; le nombre maximal de dispenses est 4.

Dans la division électrotechnique, section communication les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: l'Informatique; les Techniques audio-vidéo; la Télécommunication; les Transmissions; les Systèmes d'alerte; la Langue française; la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 4.

Dans la division électrotechnique, section communication, ancien régime les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: l'Electrotechnique; l'Informatique; l'Electronique H.F.; les Asservissements; l'Electronique digitale; la Langue anglaise; la Mathématique; le nombre maximal de dispenses est 4.

Dans la division génie civil, section constructions civiles les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: l'Atelier: béton, liants; les Travaux pratiques: matières plastiques; la Sécurité et l'Organisation des chantiers; la Chimie appliquée; la Langue française; la Langue allemande ou la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 4.

Dans la division génie civil, section bâtiment les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: l'Atelier: béton, liants; les Travaux pratiques: matières plastiques; la Topographie; la Chimie appliquée; la Langue française; la Langue allemande ou la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 4.

Dans la division hôtelière et touristique les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: l'Oenologie; l'Organisation hôtelière; l'Informatique; la Langue française; la Langue anglaise; la 3e Langue; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 4.

Dans la division informatique les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: l'Electronique; l'Informatique industrielle; la Langue française; la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 4.

Dans la division mécanique, section mécanique générale les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: la Production et l'Automatisation; les Asservissements; les Machines et les Appareils; la Langue française; la Langue allemande ou la langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 3.

Dans la division mécanique, section mécanique automobile les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense sont: les Transmissions; le Châssis et la carrosserie; les Equipements de confort et de sécurité; la Langue française; la Langue allemande ou la Langue anglaise; la Mathématique; l'Education civique et sociale. Une seule épreuve de langue peut faire l'objet d'une dispense; le nombre maximal de dispenses est 4.

Le présent règlement sera publié au Mémorial.