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Règlement grand-ducal du 1^eravril 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi du 18 mars 2008 sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques ;

Vu l’avis de la Chambre de commerce ;

L’avis de la Chambre d’agriculture ayant été demandé ;

Notre Conseil d’État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1^er.

L’article 3, lettre A, du règlement grand-ducal modifié du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes est remplacé par ce qui suit :
« A.
Légumes : les plantes des espèces suivantes destinées à la production agricole ou horticole à l’exclusion des usages ornementaux :
Allium cepa L.
— Groupe Cepa (oignon, échalion)
— Groupe Aggregatum (échalote)
Allium fistulosum L. (ciboule)
— toutes les variétés
Allium porrum L. (poireau)
— toutes les variétés
Allium sativum L. (ail)
— toutes les variétés
Allium schoenoprasum L. (ciboulette)
— toutes les variétés
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (cerfeuil)
— toutes les variétés
Apium graveolens L.
— Groupe du Céleri
— Groupe du Céleri-rave
Asparagus officinalis L. (asperge)
— toutes les variétés
Beta vulgaris L.
— Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet)
— Groupe de la Bette (poirée ou carde)
Brassica oleracea L.
— Groupe du Chou frisé
— Groupe du Chou-fleur
— Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc)
— Groupe du Chou de Bruxelles
— Groupe du Chou-rave
— Groupe du Chou de Milan
— Groupe Chou brocoli (types « calabrais » et « à jets »)
— Groupe du Chou palmier
— Groupe du Chou tronchuda (chou portugais)
Brassica rapa L.
— Groupe du Chou chinois
— Groupe du Navet-légume
Capsicum annuum L. (piment ou poivron)
— toutes les variétés
Cichorium endivia L. (chicorée frisée/scarole)
— toutes les variétés
Cichorium intybus L.
— Groupe de la Chicorée witloof
— Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne)
— Groupe de la Chicorée industrielle (racine)
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque)
— toutes les variétés
Cucumis melo L. (melon)
— toutes les variétés
Cucumis sativus L.
— Groupe du Concombre
— Groupe du Cornichon
Cucurbita maxima Duchesne (potiron)
— toutes les variétés
Cucurbita pepo L. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature)
— toutes les variétés
Cynara cardunculus L.
— Groupe de l’Artichaut
— Groupe du Cardon
Daucus carota L. (carotte et carotte fourragère)
— toutes les variétés
Foeniculum vulgare Mill. (fenouil)
— Groupe Azoricum
Lactuca sativa L. (laitue)
— toutes les variétés
Solanum lycopersicum L. (tomate)
— toutes les variétés
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
— Groupe du Persil à feuilles
— Groupe du Persil tubéreux
Phaseolus coccineus L. (haricot d’Espagne)
— toutes les variétés
Phaseolus vulgaris L.
— Groupe du Haricot nain
— Groupe du Haricot à rames
Pisum sativum L.
— Groupe du Pois rond
— Groupe du Pois ridé
— Groupe du Pois mange-tout
Raphanus sativus L.
— Groupe du Radis
— Groupe du Radis noir
Rheum rhabarbarum L. (rhubarbe)
— toutes les variétés
Scorzonera hispanica L. (scorsonère ou salsifi noir)
— toutes les variétés
Solanum melongena L. (aubergine)
— toutes les variétés
Spinacia oleracea L. (épinard)
— toutes les variétés
Valerianella locusta (L.) Laterr. (mâche)
— toutes les variétés
Vicia faba L. (fève)
— toutes les variétés
Zea mays L.
— Groupe du maïs doux
— Groupe du maïs à éclater
Tous les hybrides des espèces et des groupes énumérés ci-dessus ».

Art. 2.

L’annexe II du même règlement est remplacée par l’annexe I du présent règlement.

Art. 3.

L’annexe III du même règlement est remplacée par l’annexe II du présent règlement.

Art. 4.

Notre ministre ayant l’Agriculture dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement grand-ducal qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre de l’Agriculture,
de la Viticulture et du Développement rural,

Romain Schneider

Château de Berg, le 1^er avril 2020.

Henri

ANNEXE I

Les semences possèdent suffisamment d’identité et de pureté variétales.

La présence de maladies et d’organismes nuisibles réduisant la valeur d’utilisation des semences n’est tolérée que dans la limite la plus faible possible.

Les semences répondent, en outre, aux conditions suivantes :

Normes

Espèces	Pureté minimale spécifique (% du poids)	Teneur maximale en graines d’autres espèces de plantes (% du poids)	Faculté germinative minimale (% des semences pures ou des glomérules)
Allium cepa	97	0,5	70
Allium fistulosum	97	0,5	65
Allium porrum	97	0,5	65
Allium sativum	97	0,5	65
Allium schoenoprasum	97	0,5	65
Anthriscus cerefolium	96	1	70
Apium graveolens	97	1	70
Asparagus officinalis	96	0,5	70
Beta vulgaris (Groupe de la Betterave potagère)	97	0,5	50 (glomérules)
Beta vulgaris (autre que du Groupe de la Betterave potagère)	97	0,5	70 (glomérules)
Brassica oleracea (Groupe du Chou-fleur)	97	1	70
Brassica oleracea (autre que du Groupe du Chou-fleur)	97	1	75
Brassica rapa (Groupe du Chou chinois)	97	1	75
Brassica rapa (Groupe du Navet-légume)	97	1	80
Capsicum annuum	97	0,5	65
Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée witloof, Groupe de la Chicorée à feuilles)	95	1,5	65
Cichorium intybus [Groupe de la Chicorée industrielle (racine)]	97	1	80
Cichorium endivia	95	1	65
Citrullus lanatus	98	0,1	75
Cucumis melo	98	0,1	75
Cucumis sativus	98	0,1	80
Cucurbita maxima	98	0,1	80
Cucurbita pepo	98	0,1	75
Cynara cardunculus	96	0,5	65
Daucus carota	95	1	65
Foeniculum vulgare	96	1	70
Lactuca sativa	95	0,5	75
Solanum lycopersicum L.	97	0,5	75
Petroselinum crispum	97	1	65
Phaseolus coccineus	98	0,1	80
Phaseolus vulgaris	98	0,1	75
Pisum sativum	98	0,1	80
Raphanus sativus	97	1	70
Rheum rhabarbarum	97	0,5	70
Scorzonera hispanica	95	1	70
Solanum melongena	96	0,5	65
Spinacia oleracea	97	1	75
Valerianella locusta	95	1	65
Vicia faba	98	0,1	80
Zea mays	98	0,1	85

Exigences supplémentaires

les semences de légumineuses ne doivent pas être contaminées par les insectes vivant ci-après :

	Acanthoscelides obtectus Sag.
	Bruchus affinis Froel.
	Bruchus atomarius L.
	Bruchus pisorum L.
	Bruchus rufimanus Boh.

ii)

les semences ne doivent pas être contaminées par des Acarina vivants.

Autres normes ou conditions applicables lorsqu’il y est fait référence dans le tableau figurant au point a) :

dans le cas de certaines variétés de Zea mays (maïs doux, types super-sweet), la faculté germinative minimale requise est réduite à 80 % des semences pures. L’étiquette officielle ou l’étiquette du fournisseur, selon le cas, porte la mention « Faculté germinative minimale 80 % ».

ANNEXE II

1.	Poids maximal d’un lot de semences :

a)	semences de Phaseolus coccineus, Phaseolus vulgaris, Pisum sativum et Vicia faba	30 tonnes
b)	semences de dimension supérieure ou égale à celle des grains de blé, autres que Phaseolus coccineus, Phaseolus vulgaris, Pisum sativum et Vicia faba	20 tonnes
c)	semences de dimension inférieure à celle des grains de blé	10 tonnes

Le poids maximal d’un lot ne peut être dépassé de plus de 5 %.

2.	Poids minimal d’un échantillon

Espèce	Poids (en g)
Allium cepa	25
Allium fistulosum	15
Allium porrum	20
Allium sativum	20
Allium schoenoprasum	15
Anthricus cerefolium	20
Apium graveolens	5
Asparagus officinalis	100
Beta vulgaris	100
Brassica oleracea	25
Brassica rapa	20
Capsicum annuum	40
Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée witloof, Groupe de la Chicorée à feuilles)	15
Cichorium intybus [Groupe de la Chicorée industrielle (racine)]	50
Cichorium endivia	15
Citrullus lanatus	250
Cucumis melo	100
Cucumis sativus	25
Cucurbita maxima	250
Cucurbita pepo	150
Cynara cardunculus	50
Daucus carota	10
Foeniculum vulgare	25
Lactuca sativa	10
Solanum lycopersicum L.	20
Petroselinum crispum	10
Phaseolus coccineus	1 000
Phaseolus vulgaris	700
Pisum sativum	500
Raphanus sativus	50
Rheum rhabarbarum	135
Scorzonera hispanica	30
Solanum melongena	20
Spinacia oleracea	75
Valerianella locusta	20
Vicia faba	1 000
Zea mays	1 000

Pour les variétés hybrides F-1 des espèces précitées, le poids minimal de l’échantillon peut être réduit jusqu’à un quart du poids fixé. Toutefois, l’échantillon doit au moins avoir un poids de 5 g et comprendre au moins 400 graines.

Règlement grand-ducal du 1er avril 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes.

ANNEXE I

ANNEXE II

Règlement grand-ducal du 1^eravril 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes.