Règlement grand-ducal du 21 décembre 2017 modifiant le règlement grand-ducal du 28 juillet 2017 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire général.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l’enseignement secondaire général ;

Vu la loi modifiée du 25 juin 2004 portant organisation des lycées ;

Vu la loi modifiée du 12 mai 2009 portant création d’une École de la 2e Chance ;

Vu la loi modifiée du 24 août 2016 portant introduction du cours commun « vie et société » dans l'enseignement secondaire ;

Vu la loi du 28 octobre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles ;

Vu les avis de la Chambre de commerce, de la Chambre des fonctionnaires et employés publics et de la Chambre des Salariés ;

Les avis de la Chambre des métiers et de la Chambre d’agriculture ayant été demandés ;

Vu l’article 1er, paragraphe 1er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er.

L’annexe du règlement grand-ducal du 28 juillet 2017 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire général est modifiée comme suit :

Le tableau « Enseignement secondaire général, Cycle inférieur, Classes de 7e », est remplacé par le tableau « Enseignement secondaire général, Cycle inférieur, Classes de 7e » suivant :

Branches

Code

Rem.

7G

hrs.

Langues et mathématiques

LANMA

Allemand / Luxembourgeois

ALLUX

4

Français

FRANC

6

Mathématiques

MATHE

5

Sciences naturelles et sociales

SNASO

Sciences naturelles

SCNAT

3

Sciences sociales

SCSOC

Géographie

GEOGR

2

Histoire

HISTO

2

Expression, orientation et promotion des talents

EOPTA

Éducation artistique

EDUAR

2

Éducation musicale

EDUMU

1

Vie et société

VIESO

1

Groupe d'options et d'ateliers

GROPA

Options

OPxxx

1

Ateliers

ATxxx

1

Éducation physique et sportive

EDUPH

3

Total

30

Le tableau « Enseignement secondaire général, Régime préparatoire, Cycle inférieur, Classes modulaires », est remplacé par le tableau « Enseignement secondaire général, Voie de préparation, Cycle inférieur, Classes modulaires » suivant :

Branches

Code

Rem.

7P

8MO

9MO

6

6

6

hrs.

coeff.

hrs.

coeff.

hrs.

coeff.

Allemand / Luxembourgeois

ALLUX

4

4

4

4

4

4

Français

FRANC

4

4

4

4

4

4

Mathématiques

MATHE

6

4

6

4

6

4

Culture générale

CULGE

6

4

6

4

6

4

Groupe d'options et d'ateliers

GROPA

Options

OPxxx

6

4

6

4

6

4

Ateliers

ATxxx

6

4

6

4

6

4

Éducation physique et sportive

EDUPH

3

1

3

1

3

1

Tutorat

TUPRE

1

1

1

Total

30

21

30

21

30

21

Le tableau « Enseignement secondaire général, Régime préparatoire, Cycle inférieur, Classes modulaires d’insertion », est remplacé par le tableau « Enseignement secondaire général, Voie de préparation, Cycle inférieur, Classes modulaires d’insertion » suivant :

Branches

Code

Rem.

7PF

8MOF

9MOF

6

6

6

hrs.

coeff.

hrs.

coeff.

hrs.

coeff.

Luxembourgeois

LUXEM

4

3

4

3

4

3

Français

FRANC

6

4

6

4

6

4

Mathématiques

MATHE

6

4

6

4

6

4

Culture générale

CULGE

4

2

4

2

4

2

Groupe d'options et d'ateliers

GROPA

Options

OPxxx

6

4

6

4

6

4

Ateliers

ATxxx

6

4

6

4

6

4

Éducation physique et sportive

EDUPH

3

1

3

1

3

1

Tutorat

TUPRE

1

1

1

Total

30

18

30

18

30

18

Le tableau « Enseignement général, Régime technique, Division artistique », est remplacé par le tableau « Enseignement général, Régime technique, Division artistique » suivant :

Branches

Code

Rem.

4GAR

3GAR

2GAR

1GAR

11

10

12

11

bf

hrs.

coeff.

bf

hrs.

coeff.

bf

hrs.

coeff.

bf

hrs.

coeff.

Enseignement professionnel

ENPRO

Histoire de l'art

HISAR

3

3

3

3

3

4

3

4

Travail personnel

TRAPE

2

2

Langage plastique bidimensionnel

LAPLA

5

4

6

4

5

4

5

4

Dessin à main levée

DESMA

3

3

2

3

2

Théorie de la couleur

THCOU

4

2

1

Techniques d'impression et peinture

TIMPP

5

3

1

Communication graphique et Infographique

COGRI

6, 7, 8

2

3

2

3

3

3

3

3

Volume et Conception 3D

VOLCO

9, 10,11

2

3

3

3

4

3

4

3

Perspective / Projection orthogonale

PERSP

2

2

2

2

2

2

Enseignement général

ENGEN

Anglais

ANGLA

3

3

3

3

3

3

3

3

Allemand

ALLEM

12

3

3

3

3

Français

FRANC

12

3

3

3

3

Groupe à option langues

GOLAN

Allemand

ALLEM

3

3

3

3

Français

FRANC

3

3

3

3

Mathématiques

MATHE

3

3

3

3

3

3

3

3

Éducation à la citoyenneté

EDCIT

2

2

2

2

Connaissance du monde contemporain

CONMO

2

2

2

2

Sciences

SCIEN

13, 14,15

1

2

1

2

2

2

Physique

PHYSI

1

1

Chimie

CHIMI

1

1

Éducation physique et sportive

EDUPH

2

1

2

1

2

1

2

1

Total

31

32

31

30

32

32

32

30

Art. 2.

Le présent règlement produit ses effets à partir de l’année scolaire 2017/2018.

Art. 3.

Notre Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre de l'Éducation nationale,
de l’Enfance et de la Jeunesse,

Claude Meisch

Crans, le 21 décembre 2017.

Henri