Règlement grand-ducal du 14 janvier 2013 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 11 janvier 2008 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d’aquaculture et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 29 juillet 1912 concernant la police sanitaire du bétail et l’amélioration des chevaux, des bêtes à cornes et des porcs;

Vu la directive d’exécution 2012/31/UE de la Commission du 25 octobre 2012 modifiant l’annexe IV de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des espèces de poissons sensibles à la septicémie hémorragique virale et la suppression de l’inscription du syndrome ulcéreux épizootique;

Vu l’avis de la Chambre d’Agriculture;

Vu l’avis du Collège Vétérinaire;

Vu l’article 2 (1) de la loi modifiée du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

L’annexe IV, partie II, du règlement grand-ducal modifié du 11 janvier 2008 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d’aquaculture et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Art. 2.

L’annexe fait partie intégrante du présent règlement.

Art. 3.

Art. 4.

Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Agriculture,
de la Viticulture
et du Développement rural,

Romain Schneider

Château de Berg, le 14 janvier 2013.

Henri

Dir. 2012/31/UE.

ANNEXE
Partie II
Liste des maladies

Maladies exotiques

Maladies

Espèces sensibles

Poissons

Nécrose hématopoïétique épizootique

Truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss) et perche
commune (Perca fluviatilis)

Mollusques

Infection à Bonamia exitiosa

Huître plate australienne (Ostrea angasi) et huître
plate du Chili (O. chilensis)

Infection à Perkinsus marinus

Huître japonaise (Crassostrea gigas) et huître de
l’Atlantique (C. virginica)

Infection à Microcytos mackini

Huître japonaise (Crassostrea gigas), huître de
l’Atlantique (C. virginica), huître plate du Pacifique
(Ostrea conchaphila) et huître plate européenne
(O. edulis)

Crustacés

Syndrome de Taura

Crevette ligubam du Nord (Penaeus setiferus),
crevette bleue (P. stylirostris) et crevette à pattes
blanches du Pacifique (P. vannamei)

Maladie de la tête jaune

Crevette brune (Penaeus aztecus), crevette rose (P.
duorarum
), crevette kuruma (P. japonicus), crevette
tigrée brune (P. monodon), crevette ligubam du
Nord (P. setiferus), crevette bleue (P. stylirostris),
crevette à pattes blanches du Pacifique (P. vannamei)

Maladies non exotiques

Maladies

Espèces sensibles

Poissons

Septicémie hémorragique virale (SHV)            

Hareng (Clupea spp.), corégones (Coregonus sp.),
brochet du nord (Esox lucius), aiglefin (Gadus
aeglefinus
), morue du Pacifique (G. macrocephalus),
morue de l’Atlantique (G. morhua), saumon du
Pacifique (Oncorhynchus spp.), truite arc-en-ciel
(O. mykiss), motelle (Onos mustelus), truite brune
(Salmo truta), turbot (Scophthalmus maximus), sprat
(Sprattus sprattus), ombre commun (Thymallus
thymallus
) et cardeau hirame (Paralichthys olivaceus)

Nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI)

Saumon keta (Oncorhynchus keta), saumon argenté
(O. kisutch), saumon japonais (O. masou), truite arc-
en-ciel (O. mykiss), saumon sockeye (O. nerka),
truite biwamasou (O. rhodurus), saumon chinook
(O. tshawytscha) et saumon de l’Atlantique (Salmo
salar
)

Herpèsvirose de la carpe koï

Carpe commune (Cyprinus carpio)

Anémie infectieuse du saumon (AIS)                            

Truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss), saumon de
l’Atlantique (Salmo salar) et truite brune (S. trutta)

Mollusques

Infection à Marteilia refringens

Huître plate australienne (Ostrea angasi), huître
plate du Chili (O. chilensis), huître plate européenne
(O. edulis), huître plate d'Argentine (O. puelchana),
moule commune (Mytilus edulis) et moule
méditerranéenne (M. galloprovincialis)

Infection à Bonamia ostreae

Huître plate australienne (Ostrea angasi), huître
plate du Chili (O. chilensis), huître plate du Pacifique
(O. conchaphila), huître asiatique (O.
denselammellosa
), huître plate européenne (O.
edulis
) et huître plate d'Argentine (O. puelchana)

Crustacés

Maladie des points blancs

Tous les crustacés décapodes (ordre des Decapoda)