Texte consolidé
La consolidation consiste à intégrer dans un acte juridique ses modifications successives, elle a pour but d'améliorer la transparence du droit et de le rendre plus accessible.
Ce texte consolidé a uniquement une valeur documentaire. Il importe de noter qu’il n’a pas de valeur juridique.
Version consolidée applicable au 02/05/2005 : Règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
Art. 1er.
La liste des vaccinations recommandées est déterminée comme suit:
| 1. |
Vaccinations universelles:
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| 2. |
Vaccinations pour groupes-cibles spécifiques
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| 3. | Vaccination recommandée par arrêté du Ministre de la Santé en cas d'épidémie ou d'attaque bioterroriste :
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Art. 2.
Notre ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.