Arrêté royal grand-ducal du 24 octobre 1868, portant approbation du règlement pour l'Institut royal grand-ducal de Luxembourg.
Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc.;
Vu le règlement organique proposé par la société des anciens monuments, par la société des sciences naturelles et par celle des sciences médicales, pour l'Institut royal grand-ducal de Luxembourg;
Sur le rapport de Notre Directeur-général des finances et vu la délibération du Gouvernement réuni en conseil;
Avons arrêté et arrêtons:
Art. 1er.
Le règlement susmentionné, tel qu'il est annexé au présent arrêté, est approuvé.
Art. 2.
Notre Directeur général des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Luxembourg, le 24 octobre 1868. |
Pour le Roi Grand-Duc: Son Lieutenant-Représentant dans le Grand-Duché, HENRI, PRINCE DES PAYS-BAS. |
Par le Prince: Le Secrétaire, G. D'OLIMART. |
Le Directeur-général des finances; DE COLNET-D'HUART. |