Arrêté royal grand-ducal du 24 octobre 1868, portant approbation du règlement pour l'Institut royal grand-ducal de Luxembourg.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc.;

Vu le règlement organique proposé par la société des anciens monuments, par la société des sciences naturelles et par celle des sciences médicales, pour l'Institut royal grand-ducal de Luxembourg;

Sur le rapport de Notre Directeur-général des finances et vu la délibération du Gouvernement réuni en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

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Art. 1er.

Le règlement susmentionné, tel qu'il est annexé au présent arrêté, est approuvé.

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Art. 2.

Notre Directeur général des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Luxembourg, le 24 octobre 1868.

Pour le Roi Grand-Duc:

Son Lieutenant-Représentant dans le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

Par le Prince:

Le Secrétaire,

G. D'OLIMART.

Le Directeur-général des finances;

DE COLNET-D'HUART.