Arrêté ministériel du 19 décembre 1955, portant modification de la composition de certains triages forestiers.
Le Ministre de l'Intérieur,
Revu son arrêté du 3 novembre 1953, modifié par celui du 17 juin 1954, déterminant la composition des triages forestiers et la formation des brigades;
Vu l'article 3 de la loi du 7 avril 1909 sur la réorganisation de l'administration forestière;
Sur la proposition de la Direction des Eaux et Forêts;
Arrête:
Art. 1er.
A partir du 1er janvier 1956, la composition des brigades et triages forestiers énumérés ci-après est fixée suivant le relevé annexé.
Art. 2.
Le présent arrêté sera publié au Mémorial.
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Luxembourg, le 19 décembre 1955. |
Le Ministre de l'Intérieur, Pierre Frieden. |