Arrêté grand-ducal du 21 janvier 1892, concernant la franchise de port du journal «Der freiwillige Feuerwehrmann».
Nous ADOLPHE, pat la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, etc., etc., etc.;
Vu l'arrêté royal grand-ducal du 1er octobre 3879, portant règlement sur la franchise de port des correspondances officielles;
Sur le rapport de Notre Directeur général des finances, et après délibération du Gouvernement en conseil;
Avons arrêté et arrêtons:
Art. 1er.
La rédaction du journal «Der freiwillige Feuerwehrmann» jouit de la franchise de port pour l'envoi de cette feuille aux membres de la Fédération des sapeurs pompiers du Grand-Duché.
Art. 2.
Notre Directeur général des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Le Directeur général des finances, M. MONGENAST. |
Château de Hohenbourg, le 21 janvier 1892. ADOLPHE. |