Arrêté du 24 mai 1904, relatif à l'ouverture de la chasse au brocard.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR;
Vu l'art. 11 de la loi du 19 mai 1885, sur la chasse;
Sur le rapport de M. l'inspecteur des eaux et forêts;
Arrête:
Art. 1er.
La chasse au brocard est permise dans les bois à partir de mercredi, 1er juin prochain inclusivement, sous les restrictions ci-après:
Sont autorisés les procédés de la chasse au tir dit «à la coulée» et «à l'apeau».
Il ne peut être fait usage que de la carabine; l'emploi de toute autre arme reste interdit.
Sont défendus les battues et l'emploi de chiens, et tous autres engins ou procedés de chasse non expressément autorisés par le présent arrêté.
La chasse à la chèvre et au faon reste fermée.
Art. 2.
Le présent arrêté sera inséré au Mémorial; il sera, en outre, publié et affiché dans toutes les communes du Grand-Duché.
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Luxembourg, le 24 mai 1904. |
Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. |