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URI Titre de la ressource Date de création/modification
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/agd/2017/11/17/a988/jo Arrêté grand-ducal du 17 novembre 2017 portant fixation du nombre des échevins de la commune de Schifflange à trois. 17/11/2017 16:28
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/agd/2017/11/17/a987/jo Arrêté grand-ducal du 17 novembre 2017 portant fixation du nombre des échevins de la commune de Bettembourg à trois. 17/11/2017 16:27
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/04/03/b3439/jo Règlement communal - Commune de Dippach\nPlan d’aménagement particulier au lieu-dit « In der Messer » à Bettange-sur-Mess présenté par les autorités communales de Dippach. 17/11/2017 16:02
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/01/16/b3440/jo Règlement communal - Commune de Dippach\nPlan d’aménagement particulier au lieu-dit « 116, route de Luxembourg » à Dippach présenté par les autorités communales de Dippach. 17/11/2017 16:01
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/01/16/b3441/jo Règlement communal - Commune de Dippach\nPlan d’aménagement particulier au lieu-dit « Rue du Cimetière » à Dippach présenté par les autorités communales de Dippach. 17/11/2017 16:00
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/04/03/b3442/jo Règlement communal - Commune de Dippach\nPlan d’aménagement particulier au lieu-dit « Route de Luxembourg » à Dippach présenté par les autorités communales de Dippach. 17/11/2017 15:59
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/05/29/b3443/jo Règlement communal - Commune de Dippach\nPlan d’aménagement particulier au lieu-dit « Rue de Landiras » à Schouweiler présenté par les autorités communales de Dippach. 17/11/2017 15:57
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2015/07/31/b3444/jo Règlement communal - Commune de Dippach\nPlan d’aménagement particulier au lieu-dit « Rue de Dahlem » à Schouweiler présenté par les autorités communales de Dippach. 17/11/2017 15:56
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/06/30/b3445/jo Règlement communal - Commune de Goesdorf\nPlan d’aménagement particulier au lieu-dit « Daehlerbaach » à Dahl présenté par les autorités communales de Goesdorf. 17/11/2017 15:55
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/06/30/b3446/jo Règlement communal - Commune de Goesdorf\nModification du plan d’aménagement général de Goesdorf au lieu-dit « Camping du Moulin » à Heiderscheidergrund, présentée par les autorités communales de Goesdorf. 17/11/2017 15:54
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/09/05/b3447/jo Règlement communal - Commune du Lac de la Haute-Sûre\nPlan d’aménagement particulier « quartier existant » à Harlange présenté par les autorités communales du Lac de la Haute-Sûre. 17/11/2017 15:52
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/07/31/b3448/jo Règlement communal - Commune du Lac de la Haute-Sûre\nModification du plan d’aménagement général du Lac de la Haute-Sûre au lieu-dit « Bierg » à Harlange, présentée par les autorités communales du Lac de la Haute-Sûre. 17/11/2017 15:51
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/10/27/b3449/jo Règlement communal - Commune de la Vallée de l’Ernz\nMorcellement de la parcelle cadastrale n°597/1114, section MC de Savelborn, présenté par les autorités communales de la Vallée de l’Ernz. 17/11/2017 15:50
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/10/27/b3450/jo Règlement communal - Commune de la Vallée de l’Ernz\nMorcellement de la parcelle cadastrale n°160/1796, section EC d’Ermsdorf, présenté par les autorités communales de la Vallée de l’Ernz. 17/11/2017 15:49
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/10/27/b3450/jo Règlement communal - Commune de la Vallée de l’Ernz\nMorcellement de la parcelle cadastrale n°160/1796, section EC d’Ermsdorf, présenté par les autorités communales de la Vallée de l’Ernz. 17/11/2017 11:11
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/10/27/b3449/jo Règlement communal - Commune de la Vallée de l’Ernz\nMorcellement de la parcelle cadastrale n°597/1114, section MC de Savelborn, présenté par les autorités communales de la Vallée de l’Ernz. 17/11/2017 11:10
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/07/31/b3448/jo Règlement communal - Commune du Lac de la Haute-Sûre\nModification du plan d’aménagement général du Lac de la Haute-Sûre au lieu-dit « Bierg » à Harlange, présentée par les autorités communales du Lac de la Haute-Sûre. 17/11/2017 11:10
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/09/05/b3447/jo Règlement communal - Commune du Lac de la Haute-Sûre\nPlan d’aménagement particulier « quartier existant » à Harlange présenté par les autorités communales du Lac de la Haute-Sûre. 17/11/2017 11:09
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/06/30/b3446/jo Règlement communal - Commune de Goesdorf\nModification du plan d’aménagement général de Goesdorf au lieu-dit « Camping du Moulin » à Heiderscheidergrund, présentée par les autorités communales de Goesdorf. 17/11/2017 11:09
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/06/30/b3445/jo Règlement communal - Commune de Goesdorf\nPlan d’aménagement particulier au lieu-dit « Daehlerbaach » à Dahl présenté par les autorités communales de Goesdorf. 17/11/2017 11:08
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2015/07/31/b3444/jo Règlement communal - Commune de Dippach\nPlan d’aménagement particulier au lieu-dit « Rue de Dahlem » à Schouweiler présenté par les autorités communales de Dippach. 17/11/2017 11:08
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/adm/rc/2017/05/29/b3443/jo Règlement communal - Commune de Dippach\nPlan d’aménagement particulier au lieu-dit « Rue de Landiras » à Schouweiler présenté par les autorités communales de Dippach. 17/11/2017 11:07